Renouvellement et annulation

Texte

Cette page résume, en langage clair, ce que disent les Conditions de service (clauses 6, 7 et 8). Elle ne les remplace pas : en cas de différence, ce sont les Conditions qui s’appliquent.

1. Le renouvellement

Votre hébergement et votre sauvegarde se renouvellent automatiquement à leur échéance, mensuelle ou annuelle selon ce que vous avez choisi, au tarif en vigueur. Les tarifs affichés sont garantis jusqu’au 31 décembre 2029 ; seuls les frais imposés par des tiers (registres de domaines, licences comme cPanel ou Imunify) peuvent être répercutés au coût réel, avec un avis de 30 jours. Toute autre modification de tarif vous est annoncée par écrit au moins 30 jours avant.

Le premier terme est payé en ligne à la commande. Les renouvellements suivants vous sont facturés par courriel, payables dans un délai maximal de 45 jours (section 6).

2. Monter, ajouter, réduire

• Ajouter un service ou passer au forfait supérieur : en tout temps. Le nouveau tarif s’applique à la facturation suivante ; pour un abonnement annuel, la différence est facturée au prorata jusqu’au renouvellement.
• Réduire un service (forfait, niveau de sauvegarde) : par avis écrit au moins 30 jours avant la date de renouvellement. La réduction prend effet au renouvellement.

3. Résilier

Un courriel à admin@cubikcloud.com, depuis l’adresse de votre compte, au moins 30 jours avant la date de renouvellement, suffit. Nous confirmons la réception et la date de fin. Aucun frais de résiliation.

4. Ce qui est remboursé

• Les périodes déjà facturées ne sont pas remboursables : un abonnement annuel résilié en cours d’année court jusqu’à son échéance.
• Les frais de nom de domaine ne sont pas remboursables une fois l’enregistrement effectué auprès du registre.
• Une intervention facturée à l’heure (125,00 $ / h) est toujours confirmée avec vous avant d’être faite.

5. Votre nom de domaine

• Le domaine est enregistré à votre nom : il vous appartient. Si vous résiliez l’hébergement, il reste à vous jusqu’à son échéance.
• Sur demande écrite, nous vous remettons le code de transfert dans un délai de 5 jours ouvrables, sans frais, sous réserve des délais des registres (blocage de 60 jours après un enregistrement ou un transfert).
• La première année est incluse dans votre forfait ; ensuite, le domaine se renouvelle chaque année à 42,50 $ / an, facturé avec votre renouvellement. Sans renouvellement de votre part, il expire à la date indiquée dans Mon compte.

6. Retard de paiement

Une facture est payable dans les 45 jours. À l’échéance, nous envoyons un rappel. Sans paiement, nous transmettons un avis écrit de 10 jours avant de suspendre l’accès aux services. Pendant la suspension, vos données sont conservées. Si le non-paiement persiste 30 jours après la suspension, le contrat est résilié et la section 7 s’applique. Des intérêts de 20 % par année, calculés à compter de l’échéance, s’appliquent aux sommes en souffrance.

7. Vos données après la fin

Après la résiliation, les données de votre site et de vos boîtes courriel sont conservées 30 jours. Pendant ce délai, vous pouvez en demander une copie complète. Elles sont ensuite supprimées définitivement.

Version 1.0 du 17 septembre 2026, en vigueur le 18 septembre 2026. Une question sur votre situation précise ? Une vraie personne vous répond au 418-376-1211.