Mentions légales
Qui est derrière cubikcloud.com, comment nous joindre, et ce qui encadre l’utilisation du site.
Texte
1. L’entreprise
- Raison sociale
- 9540-1915 Québec inc., faisant affaire sous le nom Cubik Cloud
- Forme juridique
- Société par actions (Loi sur les sociétés par actions, RLRQ, c. S-31.1)
- Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)
- 1180860570
- Siège
- Québec (Québec), Canada
- Courriel
- admin@cubikcloud.com
- Téléphone
- 418-376-1211, 7 jours sur 7, de 8 h à 20 h
- Dirigeant
- Philip Bouchard-Fortin, propriétaire
- Responsable de la protection des renseignements personnels
- Philip Bouchard-Fortin, admin@cubikcloud.com (voir la Politique de confidentialité)
2. Taxes
Cubik Cloud (9540-1915 Québec inc.) n’est pas inscrite aux fichiers de la TPS et de la TVQ à titre de petit fournisseur ; aucune taxe n’est ajoutée à vos factures. Le jour où l’inscription deviendra obligatoire, les taxes applicables s’ajouteront aux prix indiqués, conformément à l’offre (« taxes en sus »), sans autre changement de prix.
3. Hébergement du site
Le site cubikcloud.com est hébergé par Cubik Cloud elle-même, sur ses serveurs situés au Québec. Courriels transactionnels acheminés par Brevo (Sendinblue SAS, France) ; paiement par virement Interac, sans fournisseur de paiement tiers. Voir la Politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, guides et le nom Cubik Cloud appartiennent à 9540-1915 Québec inc. Vous pouvez citer un extrait en indiquant la source ; toute autre reproduction demande notre accord écrit. Les guides remis à nos clients sont réservés à leur usage.
5. Marques citées
cPanel, WordPress, WooCommerce, Imunify, Interac, Cloudflare, Microsoft 365, Google Workspace et les autres produits nommés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils sont cités pour décrire nos services, sans affiliation ni parrainage.
6. Contenu du site
Nous tenons ce site à jour avec soin : les prix, quotas et délais affichés sont ceux de notre offre de service en vigueur. Si une erreur s’y glissait, ce sont les Conditions de service et votre confirmation de commande qui font foi. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; nous ne répondons pas de leur contenu.
Version 1.0 du 17 septembre 2026, en vigueur le 18 septembre 2026.